MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent au site terraflowsolution.fr ainsi qu'à la plateforme de vente hébergée sur Podia.
1. Éditeur du site
Le site terraflowsolution.fr est édité par :
- Nom et prénom : Gaëlle Soubeyroux
- Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
- Adresse : 7B Rue du Vergeron, 38430 Moirans
- Numéro SIRET : 905207536 00012 RCS Grenoble
- Code APE : 9609Z
- Email : gaelle@terraflowsolution.fr
- Régime fiscal : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Directrice de la publication
Gaëlle Soubeyroux, en qualité d'auto-entrepreneur responsable du site.
3. Hébergeurs
Site principal : terraflowsolution.fr
L'hébergeur du site terraflowsolution.fr est :
- Ionos SARL
- 7, place de la Gare, BP 70109 , 57200 Sarreguemines Cedex, France
- Site : ionos.fr
Plateforme de vente : Podia
Les modules numériques et programmes TerraFlow sont vendus et hébergés via la plateforme Podia :
- Podia, Inc.
- 340 S Lemon Ave #5667, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site : podia.com
Contenu interactif : Genially
Les contenus interactifs des modules TerraFlow sont hébergés via la plateforme Genially :
- Genially Web, S.L.
- C/ Aeronáutica 21, Mairena del Aljarafe, 41927 Séville, Espagne
- Site : genially.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site terraflowsolution.fr et sur la plateforme Podia (textes, images, visuels, modules numériques, méthodologie, nomenclature des piliers, structure du programme TerraFlow) sont la propriété exclusive de TerraFlow Solution et son représentant légal Gaëlle Soubeyroux, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Gaëlle Soubeyroux.
La méthodologie TerraFlow fait l'objet d'une protection au titre de la propriété intellectuelle (Enveloppe Soleau déposée à l'INPI).
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site terraflowsolution.fr, la plateforme Podia, et les formulaires associés (quiz, formulaires d'inscription) font l'objet d'un traitement conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679).
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7. Limitation de responsabilité
Les contenus proposés sur TerraFlow (modules numériques, programme en ligne, conseils en bien-être mental) sont fournis à titre informatif et éducatif. Ils ne constituent en aucun cas un acte thérapeutique, un diagnostic médical ou un suivi psychologique.
TerraFlow Solution, en la personne de son représentant légal Gaëlle Soubeyroux ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des contenus, ni de l'interruption temporaire d'accès aux plateformes Podia ou Genially.
8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable et juridiction
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Date de mise à jour : 19/03/2026
